Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

Question n° 0459G posée par M. Jean-Pierre Decool

Projet de simplification de la carte départementale

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/09/2018
Pertinence
Question n° 0382G posée par M. Louis Le Pensec

Situation en Polynésie française

Réponse du Ministère de l'outre-mer

05/11/2004
Pertinence
Question n° 0373G posée par M. Bernard Frimat

Situation en Polynésie française

Réponse du Ministère de l'outre-mer

29/10/2004
Pertinence
Question n° 0364G posée par M. Simon Sutour

Situation en Polynésie française

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/10/2004
Pertinence
Question n° 0303G posée par Mme Anne-Marie Payet

Réforme de l'octroi de mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

09/04/2004
Pertinence
Question n° 0215G posée par M. Dominique Larifla

Centre caribéen de la drépanocytose

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

07/11/2003
Pertinence
Question n° 0175G posée par M. Jean-Jacques Hyest

Devenir institutionnel de Mayotte

Réponse du ministère : Outre-mer

04/06/1999
Pertinence
Question n° 0087G posée par M. Robert Laufoaulu

Endettement du service de santé à Wallis-et-Futuna

Réponse du ministère : Outre-mer

05/02/1999
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Guy Allouche

Accords de Nouméa

Réponse du ministère : Outre-mer

24/04/1998
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Daniel Millaud

Les territoires d'outre-mer et l'Union européenne

Réponse du ministère : Outre-mer

28/11/1997
Pertinence