Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 0033A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Suites à donner aux conclusions du rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur une mission effectuée à la Réunion

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

03/10/1991
Pertinence
Question n° 0050A posée par M. Christian Bonnet

Subventions allouées à la France au titre du fonds européen de développement régional

Réponse du ministère : Économie

27/04/1989
Pertinence
Question n° 0029A posée par M. Henri Goetschy

Politique du Gouvernement à l'égard de Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

02/02/1989
Pertinence
Question n° 0058A posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Politique du Gouvernement en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Premier ministre

21/12/1984
Pertinence
Question n° 0060A posée par M. Dick Ukeiwe

Politique du Gouvernement en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Premier ministre

21/12/1984
Pertinence
Question n° 0053A posée par M. Serge Boucheny

Politique du Gouvernement en Nouvelle Calédonie

Réponse du ministère : Premier ministre

20/12/1984
Pertinence
Question n° 0054A posée par M. Max Lejeune

Statut de la Nouvelle Calédonie

Réponse du ministère : Premier ministre

20/12/1984
Pertinence
Question n° 0055A posée par M. Jean-Pierre Masseret

Situation en Nouvelle Calédonie

Réponse du ministère : Premier ministre

20/12/1984
Pertinence
Question n° 0056A posée par M. Lucien Neuwirth

Système électoral applicable en Nouvelle Calédonie

Réponse du ministère : Premier ministre

20/12/1984
Pertinence
Question n° 0057A posée par M. Jean-Pierre Tizon

Action de l'ensemble des services publics en Nouvelle Calédonie

Réponse du ministère : Premier ministre

20/12/1984
Pertinence