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Questions avec réponses

75 questions

1. Question n° 0598S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Tarification des actes médicaux à la Réunion

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   24/11/2004

   Pertinence

2. Question n° 0593S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Plan diabète et prévention des amputations

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   18/11/2004

   Pertinence

3. Question n° 0463S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Dotations accordées à l'université de la Réunion

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   06/04/2004

   Pertinence

4. Question n° 1233S posée par M. Rodolphe Désiré

   Soutien à l'investissement outre-mer

   Réponse du ministère : Budget

   21/12/2001

   Pertinence

5. Question n° 1048S posée par M. Georges Othily

   Insécurité publique en Guyane

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   06/04/2001

   Pertinence

6. Question n° 0904S posée par M. Robert Laufoaulu

   Enseignement de langues wallisienne et futunienne et place de Wallis-et-Futuna dans la nouvelle organisation de l'enseignement supérieur dans le Pacifique

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   11/10/2000

   Pertinence

7. Question n° 0442S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Statut de l'IEDOM

   Réponse du ministère : Budget

   03/02/1999

   Pertinence

8. Question n° 0264S posée par M. Basile Tui

   Création d'un revenu minimum à Wallis et Futuna

   Réponse du ministère : Santé

   07/05/1998

   Pertinence

9. Question n° 0220S posée par M. Victor Reux

   Recherche et exploitation des gisements sous-marins à proximité de Saint-Pierre-et-Miquelon

   Réponse du ministère : Industrie

   25/03/1998

   Pertinence

10. Question n° 0191S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Congés bonifiés pour les employés des hôpitaux originaires des DOM-TOM

    Réponse du ministère : Santé

    11/02/1998

    Pertinence