Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
-
Question n° 09936 posée par M. Roland Courteau
Situation des personnes polyhandicapées
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 08561 posée par M. Jacques Peyrat
Statut des personnes polyhandicapées
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 08053 posée par M. Alain Fouché
Mise en place d'un statut propre aux polyhandicapés
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 06906 posée par M. Jean-Marc Pastor
Création d'un statut de la personne polyhandicapée
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 06559 posée par M. Charles Ginésy
Politique à l'égard des polyhandicapés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 06617 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat
Reconnaissance de la situation médicale des polyhandicapés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 06675 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Nécessité de redéfinir le statut légal des adultes polyhandicapés
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 06408 posée par Mme Françoise Férat
Reconnaissance de la spécificité de la personne polyhandicapée dans le projet de loi à venir
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 06500 posée par M. Yves Détraigne
Reconnaissance et traitement spécifique du polyhandicap
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 04600 posée par M. Henri d'Attilio
Prises en charge des enfants polyhandicapés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence