Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1064 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

918 questions

  1. Question n° 05025 posée par M. Roland Courteau

    Émissions de dioxyde de carbone

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05842 posée par M. Henri de Raincourt

    Installation d'équipements photovoltaïques sur des bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19178 posée par M. Raymond Vall

    Conséquences du prix des carburants sur les revenus modestes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0270C posée par Mme Élisabeth Lamure

    Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23615 posée par M. Roland Courteau

    Éclairage public

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23617 posée par M. Roland Courteau

    Énergies renouvelables au sol

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23670 posée par M. Roland Courteau

    Agences locales de maîtrise de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23696 posée par M. Michel Teston

    Inquiétudes des petits producteurs d'hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23703 posée par M. Jean Besson

    Disposition de la loi NOME relative à la petite hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23778 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Énergie hydroélectrique - perspectives

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible