Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 1321G posée par Mme Claudine Lepage

Réforme de l'assurance chômage

Réponse du Ministère du travail

28/05/2020
Pertinence
Question n° 1306G posée par Mme Martine Filleul

Position du Gouvernement relative à l'augmentation du temps de travail

Réponse du Ministère du travail

14/05/2020
Pertinence
Question n° 1295G posée par Mme Sabine Van Heghe

Cotisation pour la retraite des salariés en chômage partiel

Réponse du Ministère du travail

07/05/2020
Pertinence
Question n° 1183G posée par Mme Élisabeth Doineau

Dispositions pour les congés parentaux à la suite du décès d'un enfant

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

20/02/2020
Pertinence
Question n° 0698G posée par Mme Nadia Sollogoub

Difficultés financières des organismes de formation professionnelle dans le secteur de l'artisanat

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

13/03/2019
Pertinence
Question n° 0634G posée par M. Martin Lévrier

Négociations sur l'assurance-chômage

Réponse du Ministère du travail

01/02/2019
Pertinence
Question n° 0035G posée par Mme Aline Archimbaud

Amiante

Réponse du Ministère du travail

21/07/2017
Pertinence
Question n° 0765G posée par M. François Patriat

Politique de l'emploi

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

27/01/2012
Pertinence
Question n° 0770G posée par Mme Élisabeth Lamure

RTT à l'hôpital

Réponse du Ministère de la fonction publique

27/01/2012
Pertinence
Question n° 0737G posée par M. Claude Bérit-Débat

Chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2011
Pertinence