Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

Question n° 0009G posée par Mme Danièle Pourtaud

Position de la France sur le secteur de l'électricité à l'échelon européen

Réponse du ministère : Industrie

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Félix Leyzour

Suppression d'emploi chez Alcatel

Réponse du ministère : Industrie

08/11/1996
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Marcel Bony

Huitième plan social de Michelin

Réponse du ministère : Industrie

21/03/1997
Pertinence
Question n° 0078G posée par M. Jean-Pierre Bel

Avenir de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

05/02/1999
Pertinence
Question n° 0247G posée par M. Nicolas About

Avenir de France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

17/12/1999
Pertinence
Question n° 0263G posée par M. Jean-Pierre Bel

Avenir de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0281G posée par M. Pierre Lefebvre

Avenir de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0286G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Avenir du groupe Alstom

Réponse du ministère : Industrie

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0291G posée par M. Jean-Yves Autexier

Restructuration du groupe ABB ALSTOM POWER

Réponse du ministère : Industrie

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0434G posée par M. Jean-Paul Hugot

Réorganisation de La Poste et suppression des trains postaux

Réponse du ministère : Industrie

15/12/2000
Pertinence