Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 0002G posée par M. Ivan Renar

Situation de l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

11/10/1996
Pertinence
Question n° 0014G posée par M. Ivan Renar

Statut des intermittents du spectacle

Réponse du ministère : Culture

20/12/1996
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Ivan Renar

Colère des salariés de Renault

Réponse du ministère : Industrie

07/03/1997
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Ivan Renar

Causes de la violence dans la jeunesse

Réponse du ministère : Jeunesse

12/12/1997
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Ivan Renar

Culture et Front national

Réponse du ministère : Budget

24/04/1998
Pertinence
Question n° 0025G posée par M. Ivan Renar

Réorganisation de la recherche publique

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1998
Pertinence
Question n° 0101G posée par M. Ivan Renar

Avenir de l'Agence France-Presse

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

05/03/1999
Pertinence
Question n° 0143G posée par M. Ivan Renar

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

30/04/1999
Pertinence
Question n° 0356G posée par M. Ivan Renar

Grève de la faim du maire de Masnières en réponse à la fermeture d'une verrerie

Réponse du ministère : Économie

09/06/2000
Pertinence
Question n° 0458G posée par M. Ivan Renar

Grève à la Société française de production (SFP)

Réponse du ministère : Culture

02/02/2001
Pertinence