Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

181 questions

Question n° 0009G posée par M. Paul Raoult

Mise en place de Natura 2000

Réponse du ministère : Agriculture

12/12/1997
Pertinence
Question n° 0210G posée par M. Pierre Hérisson

Programme "PRIMA 2004" : compensation des exonérations de taxes foncières

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

17/10/2003
Pertinence
Question n° 0737G posée par Mme Nicole Bricq

Fiscalité écologique

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

10/11/2006
Pertinence
Question n° 0036G posée par Mme Dominique Voynet

Grenelle de l'environnement

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

16/11/2007
Pertinence
Question n° 0048G posée par Mme Gisèle Gautier

Autoroutes maritimes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

30/11/2007
Pertinence
Question n° 0090G posée par M. Bruno Retailleau

Collectivités locales parties civiles en cas de catastrophes écologiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

08/02/2008
Pertinence
Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

Modes de déplacement alternatifs

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/11/2008
Pertinence
Question n° 0356G posée par Mme Monique Papon

Grenelle de la mer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

17/07/2009
Pertinence
Question n° 0426G posée par Mme Nicole Bricq

Fiscalité environnementale

Réponse du Premier ministre

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

Gaz de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

11/03/2011
Pertinence