Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 0398G posée par M. Alain Milon

Plan cancer

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/11/2009
Pertinence
Question n° 0140G posée par M. Gérard Cornu

Prévention de l'alcoolisme chez les jeunes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/05/2008
Pertinence
Question n° 0543G posée par M. Jean-Claude Carle

Hospitalisation privée

Réponse du ministère : Logement

12/10/2001
Pertinence
Question n° 0534G posée par M. Serge Lagauche

Euthanasie

Réponse du ministère : Santé

29/06/2001
Pertinence
Question n° 0486G posée par M. Rémi Herment

Grève des sages-femmes

Réponse du ministère : Santé

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0490G posée par M. Bernard Joly

Infirmières scolaires

Réponse du ministère : Santé

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0482G posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

Mouvement des sages femmes

Réponse du ministère : Santé

06/04/2001
Pertinence
Question n° 0407G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Place des handicapés au travail

Réponse du ministère : Santé

17/11/2000
Pertinence
Question n° 0413G posée par M. Nicolas About

Diffusion de l'épidémie de " vache folle " dans la population

Réponse du ministère : Santé

17/11/2000
Pertinence
Question n° 0340G posée par M. Alfred Foy

Récupération de l'aide sociale versée aux handicapés

Réponse du ministère : Santé

12/05/2000
Pertinence