Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

82 questions

  1. Question n° 11302 posée par M. André Vézinhet

    Dispositif Cap Emploi

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11058 posée par M. Ivan Renar

    Aménagement de la convention Cap Emploi à la demande des associations gestionnaires

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11137 posée par M. Jacques Legendre

    Reprise de la concertation en vue d'une convention Cap Emploi 2004/2006

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10532 posée par M. Bernard Piras

    Insertion des handicapés par le travail

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06499 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Reconnaissance des droits des personnes handicapées travaillant dans des structures agréées par l'Etat

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05619 posée par Mme Odette Terrade

    Situation des ateliers protégés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05620 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Centres de rééducation professionnelle

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05320 posée par M. Serge Lagauche

    Subventions des ateliers protégés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04579 posée par M. Éric Doligé

    Subventions aux ateliers protégés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04211 posée par M. Paul Loridant

    Augmentation des moyens des ateliers protégés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible