Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 19135 posée par M. Michel Doublet

Protection sociale et d'emploi des handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

19/12/1991
Pertinence
Question n° 18845 posée par M. Louis Moinard

Revalorisation des prestations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18435 posée par M. Edouard Le Jeune

Ressources des personnes handicapées mentales âgées

Réponse du ministère : Handicapés

14/11/1991
Pertinence
Question n° 16885 posée par M. Etienne Dailly

Centres d'aide par le travail

Réponse du ministère : Handicapés

22/08/1991
Pertinence
Question n° 15682 posée par M. Daniel Percheron

Développement de l'emploi des handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

13/06/1991
Pertinence
Question n° 14796 posée par M. Robert Laucournet

Rétablissement des contrats individuels d'adaptation professionnelle

Réponse du ministère : Handicapés

18/04/1991
Pertinence
Question n° 13252 posée par M. André Fosset

Application de l'amendement Creton sur le maintien des handicapés adultes dans les établissements d'éducation spéciale

Réponse du ministère : Handicapés

10/01/1991
Pertinence
Question n° 12416 posée par M. Georges Mouly

Rétablissement du contrat individuel d'adaptation professionnelle

Réponse du ministère : Handicapés

08/11/1990
Pertinence
Question n° 12452 posée par M. Robert Laucournet

Rétablissement des contrats individuels d'adaptation professionnelle

Réponse du ministère : Handicapés

08/11/1990
Pertinence
Question n° 11882 posée par M. André Fosset

Suites données aux propositions de l'Unapei

Réponse du ministère : Handicapés

04/10/1990
Pertinence