Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

175 questions

  1. Question n° 27754 posée par M. Hubert D'Andigne

    Reclassement des travailleurs handicapés: dispositions législatives et réglementaires

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02590 posée par M. Philippe Machefer

    Rémunération des travailleurs handicapés dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02804 posée par M. Jean Colin

    Association de travailleurs handicapés: label d'Etat

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00255 posée par M. Pierre Vallon

    Travailleurs handicapés non salariés: garantie de ressources

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00958 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Reclassement des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05261 posée par Mme Hélène Luc

    Travailleurs handicapés: retard dans le paiement du "complément de rémunération"

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00231 posée par M. Louis Souvet

    Emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00241 posée par M. Paul Caron

    Problèmes posés par l'emploi des handicapés dans les entreprises de nettoyage

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01309 posée par M. Jean Francou

    Emploi des travailleurs handicapés dans le bâtiment et les travaux publics

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01444 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Emploi de travailleurs handicapés dans les entreprises du BTP

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible