Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1029 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

835 questions

  1. Question n° 27754 posée par M. Hubert D'Andigne

    Reclassement des travailleurs handicapés: dispositions législatives et réglementaires

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 32461 posée par M. Guy Durbec

    Administration des P et T de Toulon: perte d'emplois de travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00175 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    COTOREP: soutien extra-professionnel et social aux travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00255 posée par M. Pierre Vallon

    Travailleurs handicapés non salariés: garantie de ressources

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00292 posée par M. Raoul Vadepied

    Travailleurs indépendants handicapés: garantie de ressources

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00294 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Travailleurs handicapés: conditions de rémunération des heures d'absence

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00298 posée par M. Raymond Poirier

    Travailleurs handicapés en centre d'aide par le travail: suppression du plafonnement des ressources

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00958 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Reclassement des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02777 posée par M. Paul Jargot

    Situation des travailleurs handicapés en agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02804 posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation des travailleurs indépendants handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible