Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1029 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

835 questions

  1. Question n° 26444 posée par M. Alain Duffourg

    Accompagnement scolaire des élèves en situation de handicap et numéro école inclusive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26190 posée par Mme Christine Herzog

    Droits des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24745 posée par Mme Christine Herzog

    Droits des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24302 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Revalorisation salariale destinée aux travailleurs du handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16121 posée par M. Patrice Joly

    Plan exceptionnel proposé par l'union nationale des entreprises adaptées

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14289 posée par Mme Sylviane Noël

    Devenir des établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12493 posée par M. Hervé Maurey

    Mission sur les établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12295 posée par M. Michel Raison

    Droit au travail des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12127 posée par M. Éric Gold

    Maisons départementales des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11545 posée par M. Hervé Maurey

    Mission sur les établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible