Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

119 questions

  1. Question n° 0650G posée par M. Alain Gournac

    Sommet du G8

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0593G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Conseil national du numérique

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0562G posée par M. Claude Biwer

    Réforme du crédit à la consommation et lutte contre le surendettement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0558G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Fiscalité des Français de l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0521G posée par M. Nicolas About

    Situation de l'emploi

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0518G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Fiscalité

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0483G posée par M. Joël Bourdin

    Crise financière et gouvernance de l'euro

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0484G posée par Mme Françoise Laborde

    Crise de l'euro

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0480G posée par M. Yves Daudigny

    Fiscalité

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0412G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Risques de coupures d'électricité

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible