Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

  1. Question n° 05516 posée par M. Claude Huriet

    Evolution de carrière des praticiens hospitalo-universitaires

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00439 posée par M. Rodolphe Désiré

    Inscription en facultés des candidats scolarisés dans les DOM

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05691 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Conditions d'inscription dans les universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14814 posée par Mme Paulette Brisepierre

    Difficultés d'inscription en France dans les universités pour les étudiants français de l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16172 posée par M. Xavier de Villepin

    Inscription des jeunes Français de l'étranger dans les universités françaises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21722 posée par M. Pierre Biarnès

    Inscription des bacheliers français de l'étranger dans les universités françaises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03275 posée par M. Alfred Foy

    Conditions d'accès aux troisièmes cycles et magistères dans les universités

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03389 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation de la langue française au Vietnam, au Cambodge et au Laos

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07293 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'université de Paris X - Nanterre

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15579 posée par M. Serge Mathieu

    Statut de l'étudiant

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne