Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 1228S posée par M. François Marc

    Budget de l'université de Bretagne occidentale pour 2007

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0548G posée par M. Yannick Bodin

    Rentrée universitaire

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0631S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficultés de fonctionnement des universités françaises

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14591 posée par M. Marcel Vidal

    Mise en place du système LMD

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14236 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des éditions universitaires françaises

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03556 posée par M. Christian Cointat

    Rapports universitaires entre la France et la Suisse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 38851 posée par M. Serge Mathieu

    Création d'une université française en Egypte

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24677 posée par M. André Maman

    Dysfonctionnements de la bibliothèque Cujas

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20191 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création de l'université de la Polynésie française et de l'université de Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15233 posée par M. Guy Penne

    Mise en place et fonctionnement de la procédure de cotutelle de thèse

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible