Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 04525 posée par M. Daniel Millaud

Statut de l'université du Pacifique

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

20/01/1994
Pertinence
Question n° 04545 posée par M. André Maman

Inscription à l'université de Paris-Dauphine des élèves français en terminale à l'étranger

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

27/01/1994
Pertinence
Question n° 06855 posée par M. Paul Raoult

Situation de l'université du Hainaut-Cambrésis

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

23/06/1994
Pertinence
Question n° 09174 posée par M. Jacques Legendre

Enseignement supérieur (situation des universités du Nord - Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

29/12/1994
Pertinence
Question n° 09709 posée par M. Michel Sergent

Sous-encadrement des universités du Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

02/02/1995
Pertinence
Question n° 12557 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Insuffisance des personnels ATOS à l'université de Cergy-Pontoise

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

26/10/1995
Pertinence
Question n° 24029 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Centres d'études en France

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

20/07/2006
Pertinence
Question n° 00269 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Délivrance de relevés de notes par les universités françaises

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00605 posée par M. Jean Louis Masson

Validation par les universités françaises des notes obtenues en Allemagne

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 04866 posée par M. Daniel Percheron

Projet universitaire de la ville de Lille

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/06/2008
Pertinence