Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 22644 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Droits de scolarité acquittés par les étudiants français au Québec

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17871 posée par M. Yves Détraigne

    Certification en langue anglaise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17630 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Inscription en études supérieures des candidats libres scolarisés à l'étranger dans un lycée hors contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03885 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Augmentation de l'emploi précaire dans l'enseignement supérieur et la recherche

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05917 posée par M. Michel Doublet

    Rôle et place des instituts universitaires de technologie au sein de l'université française

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05225 posée par M. Hervé Marseille

    Antenne française de « l'université Fernando Pessoa » : un risque pour la santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03284 posée par M. Christophe-André Frassa

    Reconnaissance des diplômes français en Israël

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00239 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Projet de création d'une école privée des hautes études appliquées du droit

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20592 posée par Mme Colette Mélot

    Déficit de places en master 2

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16080 posée par M. Jean Louis Masson

    Dérives résultant de l'autonomie des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible