Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 0164S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Difficultés financières des universités françaises

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0160S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Conditions de la rentrée universitaire

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0186S posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Situation des universités d'Artois et du Littoral (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0447S posée par M. Léon Fatous

    Rentrée de l'université d'Artois

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0116S posée par M. Michel Duffour

    Avenir de l'université Paris-X et du pôle Léonard-de-Vinci

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0904S posée par M. Robert Laufoaulu

    Enseignement de langues wallisienne et futunienne et place de Wallis-et-Futuna dans la nouvelle organisation de l'enseignement supérieur dans le Pacifique

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0207S posée par Mme Hélène Luc

    Situation financière de l'université Paris-XII

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0631S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficultés de fonctionnement des universités françaises

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0839S posée par M. Michel Billout

    Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1228S posée par M. François Marc

    Budget de l'université de Bretagne occidentale pour 2007

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Faible