Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 00280 posée par Mme Laurence Cohen

    Lutte contre les conflits d'intérêts dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10351 posée par M. François Patriat

    La situation des médecins et pharmaciens titulaires du diplôme inter-universitaire de spécialisation

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06766 posée par M. André Maman

    Equivalence de diplômes des professions médicales et paramédicales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03062 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Enseignement de la gérontologie

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 33036 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Etudiants en médecine en PCEM 1 de l'étranger: validité dans une université française

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Forte