Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

346 questions

  1. Question n° 0915S posée par M. Jean Pierre Vogel

    Situation budgétaire des universités et particulièrement de Le Mans Université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07798 posée par M. Fabien Genet

    Échanges universitaires avec le Royaume-Uni post-brexit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05255 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Conclusions du rapport de la Cour des comptes sur les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05268 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05295 posée par M. Alain Houpert

    Dérogation à l'âge limite de recrutement des vacataires par les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04630 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Science ouverte et liberté académique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01730 posée par M. Fabien Genet

    Baisse des subventions du programme Erasmus +

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01926 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01603 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Soutien à une sociologue française condamnée par la cour suprême de Turquie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01660 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie de places en master

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible