Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
-
Question n° 21608 posée par M. Michel Dagbert
Vente de plaques funéraires d'anciens combattants sur internet
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 21014 posée par Mme Catherine Belrhiti
Vente de plaques funéraires d'anciens combattants
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 20703 posée par M. Jean-Pierre Decool
Octroi du statut de biens culturels aux plaques funéraires
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 15454 posée par M. Patrick Abate
Participation de l'État aux travaux de remise en état du fort de Queuleu
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 23710 posée par M. Jean Louis Masson
Devoir de mémoire à l'égard des "Malgré-Nous"
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 17702 posée par M. Claude Saunier
Stèles et plaques de rues en référence à l'OAS
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence