Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 09197 posée par M. Jean Louis Masson

    Constat d'absence d'activité des associations créées en Alsace et en Moselle

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19147 posée par M. Jean Louis Masson

    Constitution d'un code des associations

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19208 posée par M. Robert Hue

    Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19217 posée par M. Claude Domeizel

    Avenir des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19321 posée par Mme Gisèle Printz

    Jeunesse et éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19327 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19495 posée par M. Jean-François Voguet

    Diminution des aides au développement de la vie associative

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19634 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Financement des fédérations d'associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19638 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Budget attribué aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19643 posée par M. André Lejeune

    Moyens financiers des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible