Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 28667 posée par M. Marcel Vidal

    Place de l'Europe dans la vie quotidienne des jeunes

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21058 posée par Mme Annick Bocandé

    Politique en faveur des jeunes

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20578 posée par M. Emmanuel Hamel

    Première journée de l'information jeunesse de la région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12163 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'instances consultatives de la jeunesse auprès des directions départementales jeunesse et sports

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12164 posée par M. Emmanuel Hamel

    Extension du " ticket sport " permettant l'initiation gratuite des jeunes pendant les périodes de vacances d'été à des sports nouveaux

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12165 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réflexion sur la mise en place d'une assurance unique pour les sportifs membres de plusieurs fédérations

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12166 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un chèque sportif

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12167 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la mise en place d'un plan de prévention et de lutte contre le suicide des jeunes

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12168 posée par M. Emmanuel Hamel

    Postes de responsabilité dans les grandes associations subventionnées par l'Etat accordés à des jeunes

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12169 posée par M. Emmanuel Hamel

    Incitation à la création au plan local de comités consultatifs de la jeunesse associant les jeunes à l'élaboration de la politique municipale

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible