Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 17766 posée par M. Jean Louis Masson

Intégration d'une voie cyclable sur une voie de circulation

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/09/2020
Pertinence
Question n° 01974 posée par M. Jean Louis Masson

Détérioration de la chaussée

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/11/2017
Pertinence
Question n° 01093 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des caniveaux d'évacuation d'eau pluviale

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/08/2017
Pertinence
Question n° 22143 posée par M. Jean Louis Masson

Travaux sur un ouvrage d'art

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/06/2016
Pertinence
Question n° 20421 posée par M. Jean Louis Masson

Travaux sur un ouvrage d'art

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/03/2016
Pertinence
Question n° 14362 posée par M. Jean Louis Masson

Navettes payantes pour le transport des vacanciers

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/12/2014
Pertinence
Question n° 12911 posée par M. Jean Louis Masson

Navettes payantes pour le transport des vacanciers

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/08/2014
Pertinence
Question n° 02758 posée par M. Jean Louis Masson

Enquête visée au troisième alinéa de l'article L. 141-3 du code de la voirie routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/10/2012
Pertinence
Question n° 01529 posée par M. Jean Louis Masson

Enquête visée au troisième alinéa de l'article L. 141-3 du code de la voirie routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/08/2012
Pertinence
Question n° 04284 posée par M. Jean Louis Masson

Moyens d'action de la commune en cas de dégradation des voiries d'un lotissement privé, ouvertes à la circulation

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

01/05/2008
Pertinence