Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 0375G posée par M. Jean Arthuis

    Volet économique et financier de la présidence française de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0214G posée par M. Xavier de Villepin

    Bilan du sommet ECOFIN et respect du pacte de stabilité et de croissance

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0248G posée par M. Bernard Joly

    Suites du Conseil européen de Bruxelles

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0256G posée par M. Gérard Larcher

    Relations avec la commission européenne

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0578G posée par M. Yann Gaillard

    Hausse des taux par la Banque centrale européenne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0215G posée par M. Philippe Dominati

    Bilan des six mois de la présidence française de l'Union européenne

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0660G posée par M. François Fortassin

    Coût pour la France des prêts à la Grèce, à l'Irlande et au Portugal

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0673G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Grèce et sommet européen

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0702G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Suites du sommet européen

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0703G posée par M. Jean Bizet

    Suites du sommet européen

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible