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Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 23859 posée par M. Hervé Gillé

   Exportations massives de grumes vers l'Asie

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   15/07/2021
2. Question n° 21641 posée par M. Robert Navarro

   Réforme du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   29/12/2011
3. Question n° 21301 posée par M. Marc Daunis

   Réforme du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   08/12/2011
4. Question n° 21351 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Réforme du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   08/12/2011
5. Question n° 17097 posée par M. Jean Besson

   Évolution chiffrée de la présence postale dans la Drôme

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   10/02/2011
6. Question n° 15146 posée par M. Jean Louis Masson

   Service public postal

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   16/09/2010
7. Question n° 13811 posée par M. Roland Courteau

   Passage du support analogique au support numérique

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie

   10/06/2010
8. Question n° 13861 posée par M. Jean Louis Masson

   Service public postal

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   10/06/2010
9. Question n° 13620 posée par M. Thierry Repentin

   Bureau de poste du centre commercial des Combes à Chambéry

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie

   27/05/2010
10. Question n° 13439 posée par M. Marcel Rainaud

    Soutien à l'industrie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    13/05/2010