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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 04472 posée par M. Arnaud Bazin

   Visites scolaires dans des magasins Apple

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   19/04/2018
2. Question n° 03829 posée par M. Michel Dagbert

   Fonds de développement de la vie associative

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   15/03/2018
3. Question n° 03226 posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Modalités d'attribution des crédits supplémentaires du FDVA

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   15/02/2018
4. Question n° 03279 posée par M. Yves Détraigne

   Transposition de la directive européenne « Travel »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   15/02/2018
5. Question n° 02715 posée par M. Jean-François Rapin

   Patrimoine du tourisme social

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   11/01/2018
6. Question n° 02460 posée par M. Claude Nougein

   Temps d'activités périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   14/12/2017
7. Question n° 11087 posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Révision du calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/03/2014
8. Question n° 10859 posée par M. Jacques Mézard

   Calendrier des vacances scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/03/2014
9. Question n° 10648 posée par M. Pierre Hérisson

   Position tardive des vacances de printemps

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/02/2014
10. Question n° 10659 posée par M. Raymond Couderc

    Projet de nouveau calendrier scolaire pour la période 2014-2017

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    27/02/2014