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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
17 questions
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Question n° 04472 posée par M. Arnaud Bazin
Visites scolaires dans des magasins Apple
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 03829 posée par M. Michel Dagbert
Fonds de développement de la vie associative
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 03226 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Modalités d'attribution des crédits supplémentaires du FDVA
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 03279 posée par M. Yves Détraigne
Transposition de la directive européenne « Travel »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 02715 posée par M. Jean-François Rapin
Patrimoine du tourisme social
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 02460 posée par M. Claude Nougein
Temps d'activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 11087 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Révision du calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 10859 posée par M. Jacques Mézard
Calendrier des vacances scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 10648 posée par M. Pierre Hérisson
Position tardive des vacances de printemps
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 10659 posée par M. Raymond Couderc
Projet de nouveau calendrier scolaire pour la période 2014-2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche