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Questions avec réponses

53 questions

1. Question n° 09301 posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Nomination d'un commissaire à la réindustrialisation en Limousin

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie

   25/06/2009
2. Question n° 13439 posée par M. Marcel Rainaud

   Soutien à l'industrie

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   13/05/2010
3. Question n° 00215 posée par M. Gérard César

   Industrie automobile française

   Réponse du Ministère du redressement productif

   05/07/2012
4. Question n° 02500 posée par M. Jean Louis Masson

   Centrale électrique de Carling

   Réponse du Ministère du redressement productif

   18/10/2012
5. Question n° 05077 posée par M. Roland Povinelli

   Projet de fermeture de Fralib

   Réponse du Ministère du redressement productif

   28/02/2013
6. Question n° 05078 posée par M. Roland Povinelli

   Situation préoccupante des savonneries provençales

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   07/03/2013
7. Question n° 05115 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Situation des salariés de l'usine de thé Fralib installée à Gémenos

   Réponse du Ministère du redressement productif

   07/03/2013
8. Question n° 05202 posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Solutions proposées par le Syndicat de la Construction Métallique de France pour faire face à la crise de son secteur d'activité

   Réponse du Ministère du redressement productif

   07/03/2013
9. Question n° 05281 posée par M. Bruno Gilles

   Sauver les savonneries provençales

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   14/03/2013
10. Question n° 05283 posée par M. Philippe Darniche

    Situation économique du secteur de la construction métallique

    Réponse du Ministère du redressement productif

    14/03/2013