Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 19961 posée par M. Rémy Pointereau

    Agriculteurs face aux contraintes du dérèglement climatique en 2020

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 25464 posée par M. François Marc

    Prise en compte des engagements sur le climat par la BCE

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 24454 posée par M. François Marc

    Prise en compte des engagements sur le climat par la BCE

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 04259 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Budget de la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 21695 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des entreprises alsaciennes du bâtiment à la suite des intempéries

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales