Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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450 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

292 questions

  1. Question n° 17066 posée par M. Roland Muzeau

    Représentation de la gynécologie médicale au sein du Conseil national des universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 17212 posée par Mme Annie David

    Représentation de la gynécologie médicale au sein du Conseil national des universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 17308 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Représentation de la gynécologie médicale au sein du Conseil national des universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 17450 posée par Mme Françoise Henneron

    Rattachement de la discipline de gynécologie médicale au CNU

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 17558 posée par M. Thierry Repentin

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 17591 posée par M. Michel Thiollière

    Préoccupations des étudiants en médecine

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  7. Question n° 17655 posée par M. Jean Louis Masson

    Droits à la retraite des personnes ayant travaillé au GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 18605 posée par M. Guy Fischer

    Scolarisation des handicapés visuels en Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 18882 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Maintien des emplois dans les associations départementales des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 18973 posée par M. Michel Doublet

    Situation de la Fédération générale des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche