Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 08635 posée par Mme Marie Mercier

    Efficacité du numéro 3018

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 08636 posée par Mme Marie Mercier

    Efficacité de la mesure « mon soutien psy »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 06389 posée par Mme Marie Mercier

    Violences sexuelles et sexistes dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 05892 posée par Mme Marie Mercier

    Éducation à la sexualité à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 05494 posée par Mme Marie Mercier

    Prévention en matière de harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 04792 posée par Mme Marie Mercier

    Création d'une allocation d'études universelle

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 04813 posée par Mme Marie Mercier

    Harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 01570 posée par Mme Marie Mercier

    Violences sexuelles entre mineurs en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 16422 posée par Mme Marie Mercier

    Autisme en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  10. Question n° 14795 posée par Mme Marie Mercier

    Autisme en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées