Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
37 questions
-
Question n° 03755 posée par M. Guillaume Chevrollier
Carte scolaire pour 2018 dans le département de la Mayenne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 01919 posée par M. Bernard Bonne
Baisse des subventions par élève dans l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 00946 posée par M. Alain Dufaut
Retraite complémentaire des enseignants du privé sous contrat d'association
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 10982 posée par M. Jean-René Lecerf
Situation du lycée « Averroès » à Lille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 09762 posée par M. Didier Guillaume
Orientations proposées à travers le dispositif « AFFELNET » pour les élèves en sortie de classe de troisième
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 08944 posée par Mme Claudine Lepage
Personnels exerçant dans un établissement français à l'étranger sous contrat local
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 06309 posée par M. Daniel Laurent
Régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 06162 posée par M. Henri de Raincourt
Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 05581 posée par M. Antoine Lefèvre
Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 05426 posée par M. Philippe Darniche
Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat avec l'État
Réponse du Ministère de l'éducation nationale