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Questions avec réponses

49 questions

1. Question n° 22023 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Carrière professionnelle des doctorants

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   08/04/2021
2. Question n° 06309 posée par M. Daniel Laurent

   Régime additionnel de retraite de l'enseignement privé

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   09/05/2013
3. Question n° 06162 posée par M. Henri de Raincourt

   Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   02/05/2013
4. Question n° 05849 posée par M. André Trillard

   Régime additionnel de retraite de l'enseignement privé

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   18/04/2013
5. Question n° 05581 posée par M. Antoine Lefèvre

   Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   28/03/2013
6. Question n° 05426 posée par M. Philippe Darniche

   Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat avec l'État

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   21/03/2013
7. Question n° 05143 posée par Mme Catherine Deroche

   Régime de retraite additionnelle de l'enseignement privé

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   07/03/2013
8. Question n° 04935 posée par M. Jean-René Lecerf

   Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   28/02/2013
9. Question n° 05008 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

   Respect des engagements pris par le Parlement en matière de régime additionnel de retraite pour les enseignants du privé

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   28/02/2013
10. Question n° 04589 posée par M. Francis Delattre

    Régime de retraite additionnel des enseignants du privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    14/02/2013