Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 22033 posée par M. Christian Cambon

Manque de personnel dans les classes pour enfants autistes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

08/04/2021
Question n° 22013 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

01/04/2021
Question n° 20799 posée par Mme Laurence Cohen

Déscolarisation et handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

11/02/2021
Question n° 16422 posée par Mme Marie Mercier

Autisme en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

28/05/2020
Question n° 12194 posée par Mme Sylviane Noël

Situation complexe des éducateurs spécialisés intervenant auprès des collégiens en situation de handicap

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/09/2019
Question n° 10687 posée par Mme Sylviane Noël

Risques liés à la mise en place de l'école inclusive pour la scolarisation des enfants porteurs de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/05/2019
Question n° 10366 posée par M. Maurice Antiste

Troubles spécifiques du langage et des apprentissages et parcours de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/05/2019
Question n° 06772 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/09/2018
Question n° 06531 posée par M. Éric Gold

Accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/08/2018
Question n° 04174 posée par M. Yannick Vaugrenard

Prise en charge des enfants souffrant de troubles des fonctions cognitives

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/03/2018