Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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236 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

163 questions

  1. Question n° 01194 posée par M. René Trégouët

    Incendie à l'université de Montpellier

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

  2. Question n° 18705 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquences de la transposition de la directive européenne sur les droits d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 20440 posée par M. André Vantomme

    Limitation des expérimentations animales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 21027 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Usage de la biométrie en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 22485 posée par M. Bernard Cazeau

    Réforme éventuelle de la filière du baccalauréat technologique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 22954 posée par M. Benoît Huré

    Projet de rénovation du programme de baccalauréat technologique STAE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 22981 posée par M. Serge Lagauche

    Pilotage de la politique de recherche et avenir du CNRS

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  8. Question n° 23953 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Usage de la biométrie en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 00221 posée par M. Jacques Legendre

    Création de l'école supérieure d'économie de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

  10. Question n° 00381 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche