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256 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
183 questions
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Question n° 01194 posée par M. René Trégouët
Incendie à l'université de Montpellier
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
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Question n° 18705 posée par M. Jean-Marc Pastor
Conséquences de la transposition de la directive européenne sur les droits d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 0859S posée par Mme Muguette Dini
Systèmes de gestion et d'exploitation de fichiers en réseau dans les collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 20440 posée par M. André Vantomme
Limitation des expérimentations animales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 21027 posée par M. Jean-Pierre Michel
Usage de la biométrie en milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 22485 posée par M. Bernard Cazeau
Réforme éventuelle de la filière du baccalauréat technologique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 22954 posée par M. Benoît Huré
Projet de rénovation du programme de baccalauréat technologique STAE
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 22981 posée par M. Serge Lagauche
Pilotage de la politique de recherche et avenir du CNRS
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
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Question n° 23953 posée par M. Jean-Pierre Michel
Usage de la biométrie en milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 00221 posée par M. Jacques Legendre
Création de l'école supérieure d'économie de Paris
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie