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Questions avec réponses

47 questions

1. Question n° 0560G posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Annulation de mise à disposition des enseignants dans les associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   04/11/2005
2. Question n° 0579G posée par Mme Bariza Khiari

   Lutte contre les discriminations

   Réponse du Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances

   02/12/2005
3. Question n° 0587G posée par M. Jean-Pierre Michel

   Article 4 de la loi du 23 février 2005 relative aux Français rapatriés

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   16/12/2005
4. Question n° 0654G posée par M. Josselin de Rohan

   Blocage des universités

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   31/03/2006
5. Question n° 0063G posée par Mme Bariza Khiari

   La laïcité

   Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

   11/01/2008
6. Question n° 0429G posée par Mme Raymonde Le Texier

   Jeunesse et prévention

   Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

   15/01/2010
7. Question n° 0023G posée par Mme Marie-Annick Duchêne

   Violences scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   12/10/2012
8. Question n° 0026G posée par M. Michel Berson

   Logement étudiant

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   12/10/2012
9. Question n° 0150G posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Morale laïque

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   26/04/2013
10. Question n° 0235G posée par Mme Françoise Laborde

    Baby Loup et Observatoire de la laïcité

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    18/10/2013