Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 16344 posée par M. Jean Louis Masson

    Utilisation des locaux scolaires par une association

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 19208 posée par M. Robert Hue

    Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 19217 posée par M. Claude Domeizel

    Avenir des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 19634 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Financement des fédérations d'associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 19638 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Budget attribué aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 19643 posée par M. André Lejeune

    Moyens financiers des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 20145 posée par Mme Odette Herviaux

    Crédits dédiés à la formation des bénévoles

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 20236 posée par M. Marcel Vidal

    Diminution des subventions aux associations

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 0560G posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Annulation de mise à disposition des enseignants dans les associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 20445 posée par M. Paul Raoult

    Chute des subventions accordées aux éclaireuses et éclaireurs de France

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative