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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 22351 posée par Mme Céline Brulin

   Organisation des examens et du baccalauréat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   22/04/2021
2. Question n° 22199 posée par Mme Gisèle Jourda

   Modalités d'organisation du baccalauréat de 2021 pour les élèves inscrits au centre national d'enseignement à distance

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   15/04/2021
3. Question n° 15891 posée par M. Stéphane Piednoir

   Personnel des accueils de loisirs

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   07/05/2020
4. Question n° 10317 posée par M. Jean-Pierre Grand

   Avenir du concours national de la Résistance et de la Déportation

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/05/2019
5. Question n° 11592 posée par M. Alain Fauconnier

   Respect du principe de laïcité lors de l'organisation des examens

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/12/2009
6. Question n° 0636S posée par Mme Catherine Troendlé

   Instauration d'une épreuve d'éducation civique au baccalauréat

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   24/09/2009
7. Question n° 0005S posée par M. Georges Mouly

   Accueil des enfants et adolescents handicapés lors des activités périscolaires et extrascolaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   28/06/2007