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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
40 questions
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Question n° 23630 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Statut du volontariat de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 0009S posée par M. Thierry Foucaud
Contrats aidés dans l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 00062 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Rémunération des heures supplémentaires des personnels des GRETA
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 00124 posée par M. Maurice Antiste
Précarité des postes d'emploi vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01127 posée par M. Jacques Legendre
Avenir des centres de vacances
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 01220 posée par M. Maurice Antiste
Pérennisation des « adultes-relais » en Outre-mer
Réponse du Ministère chargé de la ville
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Question n° 01321 posée par M. Hervé Maurey
Adapatation du code du travail aux besoins du service dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01801 posée par Mme Dominique Gillot
Politique en matière de rémunération accessoire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01833 posée par Mme Dominique Gillot
Statut des assistants des enseignants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 02611 posée par M. Jean-Claude Leroy
Scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale