Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

741 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

540 questions

  1. Question n° 05635 posée par M. René Trégouët

    Marche contre les ghettos et pour l'égalité

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

  2. Question n° 17355 posée par M. Louis Souvet

    Amélioration de la répartition dans les formations techniques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 18891 posée par Mme Annie David

    Reconnaissance de l'expérience professionnelle antérieure au métier d'enseignant en termes de salaire et d'échelon

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 19050 posée par M. Michel Thiollière

    Inquiétudes liées au gel annoncé des crédits destinés aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 19420 posée par M. Marcel Vidal

    Création d'emplois de la vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 19423 posée par M. Roger Karoutchi

    Renforcement du rôle des conseillers d'orientation dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 19668 posée par Mme Christiane Demontès

    Développement et formation des emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 19803 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Application de la loi n° 2001-2 aux agents non enseignants de l'AEFE

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  9. Question n° 19804 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Contrats de travail des professeurs de français en Europe de l'Est et dans les Balkans

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  10. Question n° 19806 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Interprétation de l'arrêté du 10 août 2005 concernant la rémunération des apprentis du bâtiment

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes