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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
99 questions
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Question n° 21836 posée par M. Jean Louis Masson
Ramassage scolaire pour les écoles primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 21501 posée par M. Jean Besson
Frein à l'enseignement franco-chinois
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 21502 posée par M. Jean Besson
Pérennité des accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 21245 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement religieux en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 20841 posée par M. Roland Courteau
Enseignement de la natation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 20376 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien du site de l'IUFM de Lorraine à Metz
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions de classes dans les écoles de la région messine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 20378 posée par M. Jean Louis Masson
Regroupement de classes pour l'enseignement religieux en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 20379 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement religieux en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 19992 posée par M. Richard Yung
Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes