Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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427 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

338 questions

  1. Question n° 01811 posée par M. Roger Rinchet

    Financement des postes d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

  2. Question n° 17433 posée par M. André Boyer

    Intégration scolaire des enfants handicapés du Lot

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 18034 posée par M. André Vézinhet

    Accès des handicapés à l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 18605 posée par M. Guy Fischer

    Scolarisation des handicapés visuels en Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 19617 posée par M. Georges Mouly

    Accès des personnes handicapées aux métiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 20172 posée par M. Bernard Piras

    Mise en oeuvre de la procédure Handiscol'

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 20177 posée par M. Hugues Portelli

    Conditions d'accès aux fonctions d'auxiliaire de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 22982 posée par M. Louis de Broissia

    Financement de matériels pédagogiques adaptés aux élèves présentant des handicaps lourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 24724 posée par M. Bernard Piras

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 24913 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche