Recherche de questions

Questions avec réponses

29 questions

1. Question n° 1188S posée par Mme Françoise Laborde

   Déroulement des concours dans l'enseignement supérieur durant la crise sanitaire du Covid-19

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   21/05/2020
2. Question n° 0109S posée par M. Jean-Marie Bockel

   Reconnaissance des titres et diplômes universitaires des réfugiés irakiens en France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   09/11/2017
3. Question n° 1559S posée par Mme Claudine Lepage

   Élèves français de l'étranger et option sport de haut niveau au baccalauréat

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   03/11/2016
4. Question n° 1549S posée par Mme Gisèle Jourda

   Élargissement de l'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier

   Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

   27/10/2016
5. Question n° 1480S posée par Mme Valérie Létard

   Évolution de la profession des infirmiers anesthésistes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   30/06/2016
6. Question n° 1377S posée par M. Dominique Bailly

   Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   11/02/2016
7. Question n° 1243S posée par Mme Laurence Cohen

   Réforme du numerus clausus

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   10/09/2015
8. Question n° 0959S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Diplômes demandés aux moniteurs-guides de pêche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/12/2014
9. Question n° 0937S posée par Mme Delphine Bataille

   Formation des masseurs-kinésithérapeutes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   20/11/2014
10. Question n° 0750S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Frais d'inscription aux épreuves du CAP et du BEP

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    10/04/2014