Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
-
Question n° 25791 posée par M. Hervé Maurey
Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 24802 posée par Mme Agnès Canayer
Taxe d'apprentissage
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
-
Question n° 23086 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Situation du groupement d'établissement de l'académie de Poitiers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 21816 posée par M. Gérard Lahellec
Pour un brevet de technicien supérieur « mécatronique navale » au lycée maritime de Paimpol
Réponse du Ministère de la mer
-
Question n° 14772 posée par M. Jean-Pierre Grand
Statut des adultes en reprise d'études
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
-
Question n° 09402 posée par M. Thierry Foucaud
Avenir de l'IFCASS
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
-
Question n° 11222 posée par M. Jacques Mahéas
Réforme de la formation des enseignants
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 04951 posée par M. Guy Fischer
Difficultés de certains organismes de formation professionnelle
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi