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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 19803 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Application de la loi n° 2001-2 aux agents non enseignants de l'AEFE
Réponse du Ministère des affaires étrangères
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Question n° 20418 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Evolution de l'ISVL des enseignants au Brésil
Réponse du Ministère des affaires étrangères
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Question n° 00271 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Problème de prise en compte des notes des inspecteurs pour des professeurs en poste à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 04964 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Implication du décret n° 2007-1796 sur les ONG
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
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Question n° 04974 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Implication du décret n° 2007-1796 sur l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
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Question n° 08665 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Situation fiscale des enseignants de l'AEFE et des assistants techniques en Centrafrique
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
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Question n° 11673 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Avenir de la recherche française en Égypte
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
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Question n° 14016 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Conséquences pour les agents de l'État de l'instruction générale sur les bourses scolaires au bénéfice des enfants français résidant à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes