Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

140 questions

  1. Question n° 17309 posée par M. Georges Mouly

    Scolarisation des enfants de deux à trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 20311 posée par M. Didier Boulaud

    Procédure d'assistance éducative

    Réponse du Ministère de la justice

  3. Question n° 22945 posée par M. Louis Souvet

    Boissons sucrées dans les cantines scolaires et obésité infantile

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 22982 posée par M. Louis de Broissia

    Financement de matériels pédagogiques adaptés aux élèves présentant des handicaps lourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 00328 posée par M. Bernard Fournier

    Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 00686 posée par M. André Vallet

    Aménagements scolaires au profit des enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 02022 posée par M. Christian Gaudin

    Prise en charge des enfants précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 02024 posée par M. Christian Gaudin

    Santé et besoins dentaires des enfants handicapés mentaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

  9. Question n° 02136 posée par Mme Évelyne Didier

    Répartition des charges scolaires dans le cadre d'une garde alternée

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  10. Question n° 02259 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports